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Circulaires non numérotées du CICR 1952-1954 : " Réponses du CICR à des demandes d'information portant sur les Conventions de Genève ou des problèmes connexes"

Pendant qu'il travaillait à la publication des premiers Commentaires aux Conventions de Genève de 1949 nouvellement adoptées, le CICR a envoyé aux Sociétés Nationales et aux Gouvernement des « Notes d'Information » intitulées : « Réponses du Comité international de la Croix-Rouge à des demandes d'information portant sur les Conventions de Genève ou des problèmes connexes ».

Ces Notes d'Information, publiées entre mai 1952 et novembre 1954, n'ont jamais été publiées en entier et ont été à peine mentionnées dans la Revue internationale de la Croix-Rouge de l'époque.

L'introduction de la première Note nous explique :

Depuis longtemps, nombreuses sont les Sociétés nationales de la Croix-Rouge qui interrogent le CICR sur l'interprétation de certaines clauses des Conventions de Genève ou sur la meilleure manière de résoudre des cas particuliers en accord avec les dispositions conventionnelles. Des questions de ce genre, plus fréquentes encore depuis l'élaboration des nouvelles Conventions du 12 août 1949, lui parviennent également de Gouvernements, d'organisations internationales, d'entreprises privées ou même de particuliers. De telles demandes témoignent de l'importance que leurs auteurs attachent aux Conventions de Genève [...]. Aussi le CICR a-t-il à cœur de répondre aussi complètement que possible à ces demandes. Il doit cependant toujours préciser- ce qu'il tient à souligner encore ici - qu'il n'a pas qualité pour donner une interprétation authentique des Conventions, seuls les Etats parties à ces traités étant habilités à le faire, par voie de consultation mutuelle. Parmi les questions qui lui sont soumises, certaines sont d'intérêt général et peuvent correspondre aux préoccupations de plusieurs Croix-Rouge. Le CICR a donc pensé que les Sociétés nationales seraient heureuses d'être informées désormais des réponses qu'il donne à celles des questions qui ont ce caractère. A cet effet, il a décidé de leur communiquer périodiquement la teneur de ces réponses, sous forme de "notes d'information".

Bien que l'essentiel de ces communications ait été développé dans les Commentaires par la suite, ces derniers font néanmoins référence à quelques reprises à ces Notes d'Information dans leurs références de bas de page.

Note d'information n01

Note d'information n02

Note d'information n03

Note d'information n04

Note d'information n05

 La bibliothèque les a retrouvés dans une collection appelée « Circulaires non-numérotées du CICR ». Cette collection comprend un certain nombre de communications publiques (circulaires, notes d'information, mémorandum) – dont la plupart, contrairement aux Notes susmentionnées, ont été publiées par la Revue internationale de la Croix-Rouge – mais d'autres perles sont néanmoins susceptibles de se cacher dans cette série. La liste des documents de la collection peut être consultée ici : Circulaires non numerotees ToC

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