Les Conventions de Genève et le droit

Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels sont au cœur du droit international humanitaire, qui régit la conduite des conflits armés et cherche à en limiter les effets. Ces traités protègent les personnes qui ne participent pas ou plus aux hostilités.

Conventions de Genève et Commentaires

Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels sont des traités internationaux qui contiennent des règles essentielles fixant des limites à la barbarie de la guerre. Ils protègent les personnes qui ne participent pas aux hostilités (les civils, les membres du personnel sanitaire ou d’organisations humanitaires) et celles qui ne prennent plus part aux combats (les blessés, les malades et les naufragés, les prisonniers de guerre).

Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels sont au cœur du droit international humanitaire, la branche du droit international qui régit la conduite des conflits armés et vise à limiter leurs conséquences. Ces traités protègent tout particulièrement les personnes qui ne participent pas aux hostilités (les civils, les membres du personnel sanitaire ou d’organisations humanitaires) ainsi que celles qui ne prennent plus part aux combats, notamment les soldats blessés, malades ou naufragés et les prisonniers de guerre. Les Conventions et leurs Protocoles appellent à prendre des mesures afin de prévenir toute infraction ou d’y mettre un terme. Ils contiennent des règles strictes relatives à ce que l’on appelle les « infractions graves ». Les auteurs de ces infractions doivent être poursuivis, jugés ou extradés, quelle que soit leur nationalité.

Sources du droit international humanitaire

DIH coutumier

Le droit international coutumier est constitué de règles qui découlent d’une « pratique générale acceptée comme étant le droit » et qui existent indépendamment du droit conventionnel.

Base de données sur le DIH coutumier

Traités de DIH

Le DIH repose sur un certain nombre de traités, en particulier les Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels, ainsi que sur une série d’autres instruments.

Traités, États parties et Commentaires

Branches du droit en lien avec le DIH

Dans les situations de conflit armé, le droit international humanitaire (DIH) et les autres régimes juridiques sont complémentaires. Ils sont toutefois distincts et indépendants, surtout s’agissant du jus in bello (ou DIH), qui réglemente la conduite de la guerre, et du jus ad bellum, qui traite les motifs de la guerre. Le droit des droits de l’homme et le droit des réfugiés peuvent comporter des éléments communs avec le DIH.