Le nouveau manuel du CICR sur le DIH : réponses à vos questions

Droit international humanitaire : introduction détaillée est un manuel destiné à encourager et renforcer la connaissance du droit international humanitaire parmi les universitaires, les porteurs d'armes et les professionnels de l'action humanitaire et des médias. Les questions-réponses ci-dessous présentent cette publication de manière plus détaillée.

Pourquoi le CICR a-t-il jugé utile de publier ce manuel ?

En 1993, l'Institut Henry-Dunant publiait, avec l'appui du CICR, Le droit international humanitaire : introduction. Ce manuel succinct, dû à Hans-Peter Gasser — qui dirigeait alors la Division juridique du CICR — présentait le DIH de manière aussi concise que concrète, et fut extrêmement bien accueilli. Toutefois, au cours des deux décennies suivant cette publication, la nature des conflits armés et, avec elle, la pratique du DIH ont beaucoup évolué. C'est pourquoi le CICR a prié Nils Melzer, titulaire de la chaire de droits de l'homme à l'Académie de droit international humanitaire et de droits humains, mais aussi ancien délégué et ex-conseiller juridique du CICR, de rédiger Droit international humanitaire : introduction détaillée.

En quoi ce manuel diffère-t-il d'autres ouvrages dus à des experts en DIH ?

Ce manuel se distingue d'autres publications consacrées au DIH par les caractéristiques suivantes :

• des notes de bas de page concises renvoient le lecteur aux dispositions de droit conventionnel et de droit coutumier ;
• des sections « en bref », placées en tête de chaque chapitre, résument les messages clés ;
• des sections intitulées « pour aller plus loin » orientent le lecteur vers des ressources thématiques juridiques et non juridiques, comme des publications et autres documents, des modules de formation en ligne, des films et des photographies du CICR dépeignant son action de terrain et des études de cas contenues dans l'ouvrage Un Droit dans la Guerre ?
• des encadrés décrivent des initiatives et des processus en cours destinés à réaffirmer et à développer le DIH et à renforcer sa mise en œuvre ;
• un index complet permet au lecteur de trouver rapidement les sections qui l'intéressent ;
• une version électronique en format PDF, téléchargeable gratuitement à partir de la boutique en ligne du CICR, propose des hyperliens actifs pour accéder plus facilement aux nombreux documents et ressources cités.

Ces éléments visent à rendre le contenu du manuel plus accessible à un large éventail de publics dans le monde entier. Son but est de faire passer un message clé : pour les personnes touchées par le conflit armé, le respect ou la violation du DIH n'est pas une question juridique abstraite, mais bien, la plupart du temps, ce qui fait la différence entre la vie et la mort, la sécurité et le danger, la dignité et le désespoir.

Ce manuel est présenté comme une introduction au DIH qui « reflète généralement la lecture du droit » du CICR. Que faut-il entendre par là exactement ?

Bien qu'il n'ait pas été rédigé par le CICR, Droit international humanitaire — introduction détaillée présente le DIH d'une manière qui reflète généralement la position du CICR sur une série de thèmes relatifs au DIH. S'agissant d'un manuel à caractère didactique, on ne saurait y voir une prise de position officielle du CICR sur le DIH ; toutefois, il renvoie le lecteur à un grand nombre de prises de position, de documents de référence et de ressources du CICR.

Quel est le rapport entre ce manuel et le Commentaire mis à jour de la première Convention de Genève, publié lui aussi en 2016 par le CICR ?

Si ces publications ont en commun une démarche didactique, elles diffèrent par leur nature et leur visée. Le Commentaire constitue un guide détaillé d'interprétation de la première Convention de Genève, destiné principalement aux juristes des gouvernements, des forces armées et des tribunaux nationaux et internationaux, ainsi qu'aux universitaires et à la société civile. Il se fonde sur le Commentaire initial de 1952, tout en intégrant des informations actualisées, issues de plus de six décennies d'application et d'interprétation de la Convention. Il aborde des aspects essentiels de débats en cours, par exemple sur la question de savoir où, quand et à qui s'applique le DIH, en formulant l'interprétation du CICR, sans oublier de mentionner d'autres points de vue.

Le manuel, quant à lui, présente une introduction générale au DIH sous tous ses aspects, sans entrer dans le détail des débats actuels. Il a pour objet de présenter cette branche du droit à des juristes, mais aussi à un public non spécialisé, sous une forme concise, aisée d'accès et éducative, et généralement conforme à la lecture du droit du CICR. Il invite d'ailleurs le lecteur, dans bien des cas, à approfondir l'étude des problèmes en l'orientant vers le Commentaire mis à jour.

Ces deux ouvrages devraient donc être utiles au lecteur chacun à sa manière : le manuel en permettant d'assimiler les bases du DIH, et le Commentaire mis à jour pour approfondir l'étude de notions, de questions et de débats plus spécifiques. De ce point de vue, les deux publications sont complémentaires.

Pourquoi avoir inclus des photographies dans ce manuel ?

L'étude du DIH se doit aujourd'hui, plus que jamais, d'aborder les problèmes d'ordre humanitaire les plus pressants qui surgissent dans les conflits armés actuels. C'est à cette fin que des photographies ont été intégrées à l'ouvrage, afin d'aider le lecteur à visualiser non seulement la manière dont le DIH protège les personnes dans les conflits armés d'aujourd'hui, mais aussi les conséquences tragiques des violations du DIH. Les images, de même que les liens vers les films du CICR qui figurent dans le livre, doivent permettre au lecteur de saisir de manière plus intuitive l'esprit humanitaire et la raison d'être du DIH, qui consiste à limiter les moyens et les méthodes de guerre et à protéger les personnes qui ne participent pas, ou ne participent plus, aux combats.

Et maintenant ?

L'édition originale en langue anglaise sera révisée et mise à jour en 2020 pour tenir compte des derniers développements.