Services forensiques à vocation humanitaire : identifier les dépouilles et apporter des réponses aux familles

Nous veillons à ce que les normes forensiques universellement reconnues soient appliquées pour le traitement et l'identification des personnes décédées, la recherche des disparus et dans toute situation humanitaire où la science forensique joue un rôle.

In Peru, relatives of individuals missing for 30 years ceremoniously bury 12 individuals whose remains have been found and identified.

Nos principes d'action

À la suite d’un conflit armé, d'une autre situation de violence ou d’une catastrophe naturelle, de nombreuses personnes sont séparées de leurs proches, disparaissent ou sont tuées. Certaines peuvent aussi être victimes de mauvais traitements et de violences sexuelles, en particulier dans les lieux de détention, au cours d’un déplacement ou dans le contexte d’une migration. Les instituts de médecine légale et les services forensiques jouent un rôle essentiel dans la réponse apportée à ces problématiques humanitaires. Les activités forensiques à vocation humanitaire consistent à appliquer les principes et méthodes d’investigation propres aux sciences forensiques à l’action humanitaire.

Le CICR est la seule organisation à recourir aux sciences forensiques à des fins exclusivement humanitaires.

Traiter les morts avec respect

Les corps des personnes décédées dans l’une ou l’autre des circonstances énoncées ci-dessus doivent être traités avec respect, et les dépouilles anonymes doivent être identifiées. Pour faire la lumière sur le sort des personnes disparues et déterminer le lieu où elles se trouvent, il est impératif que les recherches et les opérations d’identification soient effectuées dans le plus strict respect des principes et normes en vigueur dans le domaine forensique. L’objectif est non seulement de respecter l’humanité des personnes décédées et d’empêcher qu’elles ne restent à jamais des personnes disparues, mais aussi d’apporter des réponses aux familles qui souffrent terriblement de ne pas savoir ce qu’il est advenu de leurs proches.

Renforcer les capacités forensiques locales

Les instituts de médecine légale et les services forensiques font partie des acteurs auxquels les États font appel en priorité pour répondre à certaines problématiques humanitaires telles que la recherche des personnes portées disparues, la gestion des dépouilles mortelles et le devoir d’informer les familles.

Nous aidons les instituts nationaux de médecine légale à mettre en place des procédures et réglementations adéquates, à appliquer les meilleures pratiques forensiques, à renforcer leurs compétences et à améliorer les conditions de travail de leurs équipes.

Les sciences forensiques au service de l’action humanitaire

Nous élaborons et mettons en œuvre de manière responsable des programmes forensiques de haute qualité qui respectent scrupuleusement les normes professionnelles en vigueur. Selon le contexte, nous procédons nous-mêmes aux opérations de recherche et d’identification à la demande des autorités et des bénéficiaires, ou nous menons des activités de conseil et de soutien auprès des États et des autres acteurs pertinents.

Promouvoir le respect des morts en vertu du droit international humanitaire

Nous rappelons aux États et aux autres acteurs concernés les obligations qui leur incombent, au titre du droit international humanitaire, de protéger les morts et de faire en sorte qu’ils soient traités avec dignité.

Apporter des réponses

Nous aidons les autorités à mettre en place des processus éprouvés de recherche et d’identification des personnes disparues ou décédées. Notre approche de l’identification forensique est pluridisciplinaire et comporte notamment un volet relatif à la protection des données et à la mise à disposition d’outils et de systèmes informatiques de gestion des informations (en anglais ou espagnol).

En savoir plus sur le processus d’identification forensique

Dialoguer avec les parties aux conflits

Nous entretenons un dialogue avec les forces armées et les groupes armés non étatiques afin de faciliter la localisation, la récupération, l’identification et l’inhumation dans la dignité des dépouilles des personnes décédées. En notre qualité d’intermédiaire neutre, nous facilitons également la restitution aux familles des restes humains de leurs êtres chers afin qu’elles puissent leur offrir une véritable sépulture.

Aider les États à se préparer aux situations d’urgence et à y répondre, y compris avec de nombreuses victimes

Nous encourageons les États à intégrer dans leurs plans de préparation et d’intervention d’urgence des procédures pour la gestion des situations de décès massifs. Nous dispensons des formations sur les bonnes pratiques à adopter pour une gestion digne des dépouilles mortelles dans les situations d’urgence, notamment dans les zones potentiellement contaminées par des munitions non explosées, et nous fournissons aux autorités le matériel et/ou les équipements forensiques dont elles ont besoin le cas échéant.

Pour en savoir plus, cliquer ici ou visionner notre série de vidéos sur le sujet (en anglais). 

Défendre les droits des détenus

Nous nous employons à ce que les principes et méthodes d’investigation forensique soient appliqués chaque fois qu’un décès survient en détention ainsi que pour documenter les cas de mauvais traitements, dans l’objectif de faire respecter les droits de tous les détenus.

Pour approfondir

Promouvoir la diversité sociale, culturelle et religieuse

Nous travaillons en coopération avec les communautés, les responsables religieux et d’autres acteurs pertinents afin que les interventions d’urgence et les protocoles mis en place par les acteurs internationaux respectent rigoureusement les pratiques religieuses et les traditions culturelles locales. En savoir plus sur la gestion des dépouilles mortelles dans la tradition bouddhiste (en anglais) et le traitement des morts selon le droit islamique.