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Forces multinationales

Au fil des années, l'éventail des opérations des forces multinationales – généralement au titre d'un mandat des Nations Unies d'imposition ou de maintien de la paix – n'a cessé de s'étendre. Les …

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Traités et droit coutumier

Le droit international humanitaire se fonde sur un grand nombre de traités, en particulier sur les Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels, ainsi que sur une série d'autres …

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1919-1939: Consolidation dans les crises

La boucherie de 14-18 devait être la dernière. Face à des opinions publiques écoeurées par tant de sang versé, la guerre n'avait plus droit de cité. Mais les événements eux-mêmes vont rapidement …

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Fondation et premières années du CICR (1863-1914)

La Croix-Rouge est née à l'initiative d'un homme appelé Henry Dunant, qui aida les soldats blessés à la bataille de Solférino en 1859, puis incita les dirigeants politiques à prendre davantage de …

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1945-1965: deux décennies de défis

Au sortir de la Seconde Guerre mondiale, le CICR se retrouve dans une position ambivalente. Certes, son action humanitaire durant le conflit – notamment en faveur des prisonniers de guerre - est …

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Questions soulevées par les Cours constitutionnelles nationales, les Cours suprêmes et les Conseils d'État au sujet du Statut de Rome de la CPI

Le présent document contient un résumé des méthodes utilisées par les États pour intégrer dans leur droit le Statut de la Cour pénale internationale de 1998 de manière pleinement conforme à leur …

Fiche technique juridique

Visites à des détenus en Uruguay : un délégué du CICR se souvient

Au cours de ses 26 années d'exercice en tant que médecin au Comité international de la Croix-Rouge, Hernán Reyes a visité des personnes détenues dans des centaines de prisons et de cachots sur les …

Article

Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions – Loi modèle

Intégration de la Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions dans la législation nationale SERVICES CONSULTATIFS EN DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE …

Fiche technique juridique

Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions - dossier de ratification

La convention sur les armes à sous-munitions : adhésion et mise en oeuvre par les États  1. Signature 2. Ratification et adhésion 3. Mesures de mise en œuvre nationale 4. Instruments types de …

Fiche technique juridique

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Bibliothèque du CICR

Créée en 1863, la bibliothèque du CICR constitue, avec les archives du CICR, le fonds documentaire de référence concernant le DIH et l’institution elle-même.

Traités de DIH

Le DIH repose sur un certain nombre de traités, en particulier les Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels, ainsi que sur une série d’autres instruments.

DIH coutumier

Le droit international coutumier est constitué de règles qui découlent d’une « pratique générale acceptée comme étant le droit » et qui existent indépendamment du droit conventionnel.