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Biens culturels

Le droit protège les biens culturels pendant les conflits armés. Cette protection découle du principe, énoncé dans la Convention de La Haye de 1954, selon lequel les atteintes portées aux biens …

Thème de droit et politiques
The Sankoré mosque in Timbuktu, Mali.

Mines antipersonnel

Les mines antipersonnel continuent à mutiler et à tuer bien après la fin des conflits – et ce sont principalement les civils qui en subissent les terribles conséquences. A la Une Pourquoi faut-il …

Thème de droit et politiques
Various antipersonnel mines, 40mm grenade and part of mortar shell in Iraq.

Les armes à sous-munitions

Les armes à sous-munitions tuent ou blessent un grand nombre de civils et sont à l’origine de problèmes socioéconomiques durables. En 2008 a été adoptée la Convention sur les armes à sous-munitions, …

Thème de droit et politiques
Sign warning about cluster sub-munitions and unexploded ordnance in South Lebanon.

Les restes explosifs de guerre

Chaque année, de très nombreux civils sont tués ou blessés par des « restes explosifs de guerre ». Ce terme désigne les munitions non explosées, telles qu’obus d’artillerie ou de mortier, grenades, …

Thème de droit et politiques
ICRC explosive ordnance disposal staff inspect an unexploded ordnance near a military checkpoint in Amara, Libya.

Participation directe aux hostilités

Une distinction claire entre les forces armées et la population civile est un élément clé du droit international humanitaire. Dans les conflits contemporains, toutefois, la présence de civils à …

Thème de droit et politiques
Tribal fighters stand in civilian clothes with their homemade gun in Papua New Guinea.

Les autres branches de droit protégeant les personnes touchées par la violence

Dans les situations de conflit armé, le DIH et les autres régimes juridiques sont complémentaires. Ils sont toutefois distincts et indépendants, surtout s’agissant du jus in bello (ou droit …

Thème de droit et politiques
Two women who fled Nigeria and sought refuge in Chad speak with an ICRC employee about their living conditions in the refugee camp.

Mise en oeuvre du droit : documents techniques

Les États parties aux traités de droit international humanitaire doivent prendre certaines mesures juridiques et administratives pour honorer les obligations qu'ils ont assumées. Cette rubrique …

Thème de droit et politiques

Les transferts d’armes

La disponibilité généralisée et insuffisamment réglementée des armes contribue aux violations du droit international humanitaire et entrave la fourniture d’une assistance aux victimes. Il est urgent …

Thème de droit et politiques
Physical rehabilitation center supported by the ICRC in Rumbek, South Sudan.

Usage des emblèmes

Les emblèmes de la croix rouge, du croissant rouge et du cristal rouge apportent une protection aux services de santé des armées ainsi qu’aux travailleurs humanitaires en période de conflit armé. En …

Thème de droit et politiques
A ship used to transport relief aid from Cyprus to Lebanon in Larnaka harbour bears the red cross emblem.

Personnes protégées : les personnes handicapées

Le droit international humanitaire (DIH) comporte des dispositions visant à protéger les personnes handicapées dans les conflits armés et autres situations de violence. A la Une Mali : dépasser la …

Thème de droit et politiques
Man walking with boy with a prosthetic leg at rehabilitation center.

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Essayez l’une des ressources suivantes :

Bibliothèque du CICR

Créée en 1863, la bibliothèque du CICR constitue, avec les archives du CICR, le fonds documentaire de référence concernant le DIH et l’institution elle-même.

Traités de DIH

Le DIH repose sur un certain nombre de traités, en particulier les Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels, ainsi que sur une série d’autres instruments.

DIH coutumier

Le droit international coutumier est constitué de règles qui découlent d’une « pratique générale acceptée comme étant le droit » et qui existent indépendamment du droit conventionnel.